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1. Sites couverts

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2. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les noms de produit, modèles, logos, titres, texte, images, fichiers audio et vidéo figurant sur les sites Web d'ACCO sont les marques de fabrique, les marques de service, les dénominations commerciales, les droits d'auteur ou autre propriété d'ACCO Brands Corporation et de ses filiales (la "propriété intellectuelle d'ACCO Brands"). Toutes les autres marques sont la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs. Rien de ce qui est présent sur les sites Web d'ACCO ne doit être interprété comme octroyant, par implication, préclusion ou d'une autre manière, une licence ou un droit d'utiliser de la propriété intellectuelle d'ACCO Brands sans l'autorisation écrite d'ACCO Brands. Les informations propriétaires, logiciels, éléments graphiques, fichiers, logos et marques de fabrique reçus ou transmis par voie électronique sont tous la propriété d'ACCO Brands, et la diffusion ou le téléchargement de telles informations ne confère aucun droit à toute autre personne physique ou morale.

3. Utilisation de ce site

ACCO Brands Corporation tient le présent site à jour pour votre propre divertissement, information, apprentissage et communication. N'hésitez pas à le parcourir. Vous pouvez télécharger des documents affichés sur les sites Web d'ACCO à des fins personnelles, non commerciales, à condition de conserver tout le copyright et autres mentions propriétaires contenus sur ceux-ci. Vous ne pouvez cependant pas diffuser, modifier, transmettre, réutiliser, publier de nouveau ou utiliser à des fins commerciales le contenu du site, y compris le texte, les images, les fichiers audio et vidéo sans l'autorisation écrite d'ACCO Brands Corporation. Des changements sont régulièrement apportés aux sites Web d'ACCO sans préavis.

4. Aucune garantie ; Limitation de responsabilité

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5. Produits et sites indépendants

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6. Communications avec ce site

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7. Conséquences des publications

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8. Exactitude

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9. Disponibilité des produits et services

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11. Marketing d'affiliation

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